Demandes similaires à 'Volume d'impôts collecté par gouvernorat, selon régime d'imposition et secteurs d'activité de 2014 à 2017'
Statistiques relatives aux affaires sociales de 2010 à 2018
Demande envoyée à Ministère des Affaires Sociales par Mohamed Limem SMIDA Le : .
En retard depuis longtemps.
A l'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère des Affaires Sociales,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 m...
Statistiques des populations actives en 2018
Demande envoyée à Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi par Mohamed Limem SMIDA Le : .
Information non détenue.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
En vertu de lo...
Données géographiques et statistiques de poste
Demande envoyée à Office de poste national par Mohamed Limem SMIDA Le : .
En retard depuis longtemps.
A l'attention de Madame/Monsieur le chargé de l'accès à l'information de l'Office de poste national,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 2...
Nombres annuels d'accidents de travail selon genre et secteur d'activité et par délégations
Demande envoyée à Direction régionale des affaires sociales de Sidibouzid par Mohamed Limem SMIDA Le : .
Réussi.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Direction régionale des affaires sociales de Sidibouzid,
En vertu de loi org...
Pour faire rentré une voiture utilitaire en statut agrément et en statut FCR quelle est l'âge maximum dans les deux cas ?
Réponse par La Direction Générale des Douanes à Othmane khalifa le .
Réussi.
Monsieur,
En réponse à votre courrier électronique cité plus bas, nous vous
informons que :
- Le régime de Réalisation de Projet (Agrément) est ac...
Statistiques de l'assainissement à l'échelle nationale
Demande envoyée à Office National De L´assainissement par Mohamed Limem SMIDA Le : .
En retard depuis longtemps.
A l'attention de Madame/Monsieur le chargé de l'accès à l'information de l'Office National de l´ASsainissement,
En vertu de loi organique n°2016-22 d...
Données statistiques spatialisées sur l'élevage
Demande envoyée à Office de l'Élevage et des Pâturages par Mohamed Limem SMIDA Le : .
En retard depuis longtemps.
A l'attention de Madame/Monsieur le chargé de l'accès à l'information de l'Office de l'Élevage et des Pâturages,
En vertu de loi organique n°2016-22...
Quantité de pluie annuelle enregistrée par gouvernorat durant les 20 derniers années
Demande envoyée à Institut National de la Météorologie par Nidhal BEN GHZAIEL Le : .
Information non détenue.
Bonjour,
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Institut National de la Météorologie,
En vertu de loi organique...
Statistiques de dédouanement de marchandises de 2010 à 2018
Demande envoyée à La Direction Générale des Douanes par Mohamed Limem SMIDA Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du La Direction Générale des Douanes,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24...
Liste des Notes accordées au candidats ayant réussi au concours interne sur dossier de passage au grade d'inspecteur central
Demande envoyée à Direction générale de Gestion des Ressources Humaines au Ministère des Finances par Samir Ben Saad Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Direction générale de Gestion des Ressources Humaines au Ministère des Finance...
Quantité des céréales collectées annuellement de 2011 à 2018 par centre de collecte et par gouvernorat en Tunisie
Demande envoyée à Ministère de l’Agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche par Mohamed Limem SMIDA Le : .
Partiellement réussi.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère de l’Agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche,
En v...
Statistiques du secteur touristques
Demande envoyée à Office National Tunisien du Tourisme par kolir besbe Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Office National Tunisien du Tourisme,
En vertu de loi organique n°2016-22 du...
Statistiques du secteur touristques
Demande envoyée à Ministère du tourisme et de l’artisanat par kolir besbe Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère du tourisme et de l’artisanat,
En vertu de loi organique n°2016-22...
إحصائيات المخدرات في تونس (1980 - 2023)
Demande envoyée à Ministère de l’Intérieur par mariem soltani Le : .
En retard.
A L'attention de Madame, Monsieur le chargé de l'accès à l'information du ministère de l’Intérieur. En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 2016...
Nombre annuel de personnes atteintes de cancer par délégations de 2014 à 2017
Réponse par Direction régionale de la santé de Gabès à Mohamed Limem SMIDA le .
Partiellement réussi.
Rapport d’activité Année 2016 Pr Agrégé Aloulou Samir (Chef de Service) I- I ntroduction Le service de Carcinologie médicale de l’ hô...
Nombre des malades de cancer à Gabès
Réponse par Direction régionale de la santé de Gabès à Foued KRAIEM le .
Partiellement réussi.
Rapport d’activité Année 2016 Pr Agrégé Aloulou Samir (Chef de Service) I- I ntroduction Le service de Carcinologie médicale de l’ hô...
Statistique sur le nombre de licence pour l'exercice de l'activité de café catégorie 2 et café catégorie 3 global ou par gouvernorat
Demande envoyée à Ministère de l’Intérieur par Mehdi Romdhane Le : .
Réussi.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère de l’intérieur,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 201...
Importation d'un véhicule âgé de plus de 30 ans sous le régime de "Véhicule de collection"
Demande envoyée à La Direction Générale des Douanes par Hassen Smaoui Le : .
En attente d'examen interne.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du La Direction Générale des Douanes,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24...
نسخة من مسودة الاستراتيجية الوطنية للمناطق الرطبة
Réponse par Ministère de l’Agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche à Noureddine ARRAMI le .
Réussi.
الى السيد نور الدين عرامي
تحية طيبة
اما بعد اتشرف بموافاتكم صحبة هذا باجابتنا المتعلقة بمطلبكم للنفاذ الى
معلومات بتاريخ 17 جانفي 2023، وا...
Autorisations Energie renouvelable
Demande envoyée à Ministère de l'Industrie et de l'Energie (Section Energie, des Mines et des Energies Renouvelables) par Yosri Amri Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère de l'Industrie et de l'Energie (Section Energie, des Mines e...
Statistiques relatives aux demandes d'immatriculations foncières en 2018
Demande envoyée à Présidence du gouvernement par Mohamed Limem SMIDA Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Présidence du gouvernement,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 2...
Demande d'information
Demande envoyée à Ministère de l'Industrie et des PMEs par Wajih HAFFOUDHI Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère de l'Industrie et des PMEs,
En vertu de loi organique n°2016-22 du...
Liste des notes Accordées aux admis au concours interne de passage au grade d'inspecteur central
Demande envoyée à Ministère des Finances par Samir Ben Saad Le : .
En attente d'examen interne.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère des Finances,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 2016,...
Nombre de dossiers d'immatriculation foncière à Gafsa selon délégation et type de propriété
Demande envoyée à Ministère de la justice par Mohamed Limem SMIDA Le : .
Partiellement réussi.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Ministère de la justice,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 2016...
Nombre de plaintes déposées à l'instance par an et par gouvernorat
Demande envoyée à L'Instance nationale d'accès à l'information par Mohamed Limem SMIDA Le : .
Erreur lors de l'envoi
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du L'Instance nationale d'accès à l'information,
En vertu de loi or...