Municipalité de Raoued
7 une seule demande d'accès à l'information
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- demandes qui n'ont pas encore abouti
Plan d'aménagement urbain de Raoued et cahier des charges urbain
Demande envoyée à Municipalité de Raoued par BAHAR WALID Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Municipalité de Raoued,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 2016,...
Plan d'aménagement urbain de Raoued et cahier des charges urbain
Demande envoyée à Municipalité de Raoued par كوثر كحلا ي Le : .
En retard depuis longtemps.
ﺈﻟﻯ ﺎﻠﺴﻳّﺩ(ﺓ) ﺎﻠﻤﻜﻠّﻓ(ﺓ) ﺏﺎﻠﻨﻓﺍﺫ ﺈﻟﻯ ﺎﻠﻤﻌﻟﻮﻣﺓ ﺐـبلدية رواد،
طبقا لمقتضيات القانون الأساسي عدد 22-2016 المؤرخ 24 مارس 2016 المتتعّلق بالحق في النفاذ إ...
demande de plan d'aménagement urbain de Raoued
Réponse par Municipalité de Raoued à Zouhaier ben Rabah le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
On accuse réception de votre demande et on vous répondra dans les délais
adéquats
Elhem Sallemi
[1]Municipalité de Raoued
[2]231761...
Plan d'aménagement urbain
Demande envoyée à Municipalité de Raoued par Tarak Elleuch Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Municipalité de Raoued,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 2016,...
Plan d'aménagement urbain de Raoued et cahier des charges urbain
Demande envoyée à Municipalité de Raoued par Mohamed Ben Idriss Le : .
En retard depuis longtemps.
A L'attention de Madame,Monsieur le chargé de l'accès à l'information du Municipalité de Raoued,
En vertu de loi organique n°2016-22 du 24 mars 2016,...
الوثائق المتعلقة بالمشاريع العمومية المتعهد بها والمدمجة في مجال اختصاصها (طرقات، جسور....)
Demande envoyée à Municipalité de Raoued par Association Tunisienne des contrôleurs publics Le : .
En retard depuis longtemps.
ﺈﻟﻯ ﺎﻠﺴﻳّﺩ(ﺓ) ﺎﻠﻤﻜﻠّﻓ(ﺓ) ﺏﺎﻠﻨﻓﺍﺫ ﺈﻟﻯ ﺎﻠﻤﻌﻟﻮﻣﺓ ببلديةرواد ،
طبقاً للقانون الأساسي عدد 22 لسنة 2016 المتعلق بحق النفاذ إلى المعلومة، تلتمس الجمعية التو...
Nombre annuel d'autorisations de bâtir de 2014 à 2017
Réponse par Municipalité de Raoued à Mohamed Limem SMIDA le .
En retard depuis longtemps.
تم تلقي المطلب بتاريخ 21 ديسمبر 2018 ونحن بصدد الاستجابة لطلبكم شكرا على
تفهمكم
Elhem Sallemi : Responsable en [1]Communications et relations avec l...
Seules les demandes faites en utilisant INFORMINI sont visibles. ?
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